Déposée le 3 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN OPSIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « GRADUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN OPSIA domicilié(e) Rue Max Planck ZAC de la Bourgade - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 564 805 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque GRADUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVIN OPSIA, société par actions simplifiée - Rue Max Planck ZAC de la Bourgade - 31670 - LABEGE - France - SIREN 382564805
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196195 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 9 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209821 - Publication au BOPI 1996-12-09
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469383 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Inscription le 24 mars 2014 - Gage constitué n°621383 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 9 juin 2016 - Radiation de gage n°671620 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09
Appareillages et outils de mesure de la sensibilité au contraste
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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